Fiche organisation
Relation au texte : Contexte sectoriel. Position explicite non déclarée dans la source HATVP.
UNION DES INDUSTRIES ET DES METIERS DE LA METALLURGIE apparaît par des fiches de contexte sectoriel. Cette visibilité sectorielle ne constitue pas une position sur le texte ou sur sa question réglementaire.
784717191SIREN :784717191Interprétation automatique des déclarations HATVP. La catégorie affichée est « Non déterminable à partir des déclarations HATVP ». Le raisonnement source est affiché ci-dessous sous forme narrative.
UNION DES INDUSTRIES ET DES METIERS DE LA METALLURGIE apparaît par des fiches de contexte sectoriel. Cette visibilité sectorielle ne constitue pas une position sur le texte ou sur sa question réglementaire.
5 fiches sur 2023-2024. Les fiches restent accessibles avec leur objet déclaré et l'analyse qui explique pourquoi elles sont utilisées ici.
5 résultats sur 5
Discuter des dispositions réglementaires de la rubrique ICPE 2925 (ateliers de charge d'accumulateurs électriques) dans le cadre de projets de construction
O3W8L5AVVoir cette fiche sur HATVPDiscuter des sanctions applicables aux entreprises industrielles dans le cadre des réglementations des systèmes d'IA
BHOBXDD3Voir cette fiche sur HATVPDemander un aménagement des modalités de calcul et de mise en œuvre des augmentations de taux de redevance sur l'eau. Loi de finances pour 2024 du 29 décembre 2023
UVPU0D0HVoir cette fiche sur HATVPDiscuter des nouvelles conditions de candidature des conseillers prud'homaux. Art. 28 de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023
6VBOCXN3Voir cette fiche sur HATVPDiscuter sur l'interprétation et l'application des articles L6524-1 et suivants du Code des transports
X3CFWJC3Voir cette fiche sur HATVPLes fiches viennent du registre HATVP, où les organisations déclarent leurs activités de lobbying. Pour chaque texte, nous repérons les fiches rattachées au sujet, puis nous distinguons prise de position explicite, effet sur l'objectif déclaré et simple visibilité thématique.
La relation au texte et le rattachement des fiches répondent à deux questions différentes. La relation dit si une source établit un soutien, une opposition, un objectif aligné ou contrarié, une même question réglementaire, ou seulement un contexte sectoriel. Le rattachement dit si les fiches visent ce texte, la même question réglementaire, ou seulement un contexte sectoriel.
Les cabinets de conseil agissent souvent pour des clients. Leur présence ne dit donc pas forcément ce que le cabinet défend lui-même. Ils sont affichés comme les autres déclarants, avec une mention d'intermédiaire et les clients représentés lorsqu'ils sont identifiables.
Un réseau sectoriel n'apparaît que lorsqu'assez de ses membres déclarent des activités et qu'une tendance commune se dégage. Cela évite de présenter comme un bloc cohérent un ensemble d'acteurs trop dispersés.
Nous n'affichons pas de score de confiance unique. Une fiche HATVP montre une activité déclarée, pas une démonstration que l'organisation a effectivement pesé sur la décision. Nous préférons montrer le lien avec le texte : fiche visant ce texte, même question réglementaire, ou simple contexte sectoriel.
La vue d'ensemble met d'abord les objectifs alignés, puis les objectifs contraires, puis les cas non déterminables à partir des déclarations HATVP. Cet ordre correspond aux trois catégories du contrat de données et évite de transformer les détails de proximité en position sur le texte.